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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire
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ROYAL RUBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL RUBIS
PAUL JABOULET AINE (Société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
1727191
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2011

Présentation de la marque ROYAL RUBIS

Déposée le 10 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire domicilié(e) Les Jalets, Rte Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2199125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2199125) - France.

La marque ROYAL RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL RUBIS est expirée depuis le 10 juin 2011.

PAUL JABOULET AINEà directoire a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DU ROY , PJA , JABOULET ISNARD


PAUL JABOULET AINE (Société anonyme à directoire) - Les Jalets, Rte Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2199125) - France - SIREN 435781216


NOVAMARK - (dossier no 2199125) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199125 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Vins, vins mousseux, vins de champagne, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux